Article 1 – L’éditeur du site
Le site https://aero-cognitive.fr/ est édité par la société AERO COGNITIVE, exploitée sous forme de SAS, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 799434964 au capital de 1000 euros.
Le Directeur de la publication du site https://aero-cognitive.fr/ est Monsieur JEAN PIERRE DAÏDONE
Article 2 – L’hébergement du site
Le site https://aero-cognitive.fr/ est hébergé par Digit’Apps, dont le siège social est au 303 RTE ROUTE DE SAINT APPOLINARD à SAINT JACQUES D’ATTICIEUX (07340).
Adresse e-mail : contact@digit-apps.fr
Article 3 – Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont strictement réservés à un usage personnel. En tant qu’utilisateur, vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires, ou pour toute forme de sollicitation commerciale, y compris l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Article 4 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des informations et contenus présents sur le site https://aero-cognitive.fr/ sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société AERO COGNITIVE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Article 5 – Responsabilité
La société AERO COGNITIVE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site https://aero-cognitive.fr/ . De plus, l’utilisateur du site https://aero-cognitive.fr/ reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. La société AERO COGNITIVE ne pourra également être tenue responsable des éventuels dommages causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès à des sites de tiers, liens hypertextes contenus sur le site https://aero-cognitive.fr/.
AERO COGNITIVE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, nous ne pouvons garantir que toutes les informations soient toujours complètes, exactes et à jour.
Article 6 – Gestion des données personnelles
Vos données personnelles sont collectées et traitées par AERO COGNITIVE. Une politique de confidentialité détaillée est disponible et peut être consultée directement sur le site. Il est précisé quelles données sont collectées, dans quel but, et comment les utilisateurs peuvent exercer leurs droits sur leurs données.
Article 7 – Contact
Pour toute question relative à l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@aero-cognitive.fr
